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Cette inscription permet :

• aux autres MEMBRES participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
• aux MEMBRES de supprimer eux-mêmes leurs propres contributions.

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2. Droits et devoirs du MEMBRE lecteur

Tout MEMBRE lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout MEMBRE lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).


3. Droits et devoirs du MEMBRE contributeur

Tout MEMBRE contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Tout MEMBRE contributeur à l’obligation de :

• Respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
• Ne poster, n'indiquer ou ne diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
• Ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de PLUS-VALUES SA, aux lois et règlements en vigueur, aux droits personnes ou aux bonnes mœurs.
• Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale du site francebourse.com, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc. PLUS-VALUES SA se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par un MEMBRE afin de préserver une qualité d'utilisation normale du site francebourse.com auprès des autres MEMBRES.
• Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non conformes à l'objet de PLUS-VALUES SA.

Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous la seule responsabilité du MEMBRE contributeur.


4. Modération

Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que PLUS VALUES SA se réserve le droit de supprimer l’intégralité ou une partie d’un message posté sur le forum de discussion lorsqu’elle estime que ce message a été posté en violation de des obligations du MEMBRE contributeur mentionnées à l’article 3 de la présente Charte. Il se réserve également la possibilité de supprimer des messages redondants ou de nature publicitaire ou promotionnelle.

Le modérateur s'assure que les contributions des MEMBRES porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les MEMBRES lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : contact@francebourse.com.


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Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des MEMBRES auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

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6. Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à : contact@francebourse.com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

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