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Article du 20/03/2017

Fromageries BEL : Communiqué de mise à disposition du Document de référence

Mnemo : FBEL

Source :
GlobeNewswire

















        Paris, le 20
mars 2017,



 



 



 







Modalités
de mise à disposition du document de référence  2016, du descriptif du
programme de rachat d'actions et des documents préparatoires



à
l'assemblée générale mixte du Jeudi 11 mai 2017





 



 



Le document de
référence de Fromageries Bel pour l'exercice 2016 a été déposé le lundi 20 mars
2017 auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF).



 



Ce document de
référence est tenu à la disposition du public dans les conditions prévues par
la réglementation en vigueur ; il peut être notamment consulté au siège social
de la société, sur son site internet (
http://www.groupe-bel.com) ainsi que sur le site internet de l'AMF (http://www.amf-france.org).



 



Le document de référence contient notamment :



-         
le rapport
financier annuel 2016 ;



-         
le rapport du
Président sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil
d'administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des
risques mises en place par la société ainsi que le rapport des Commissaires aux
comptes y afférant ;



  • le rapport
    institué par l'article L.225-82-2 du Code de commerce ;


-         
le descriptif
du programme de rachat d'actions ;



 



L'Assemblée générale
mixte des actionnaires de la Société se tiendra le :



 



Jeudi 11 mai 2017 à 11 heures 00



Au siège social de la Société au 2 allée de Longchamp
- 92150 SURESNES
.



 



L'avis préalable à
l'assemblée sera publié au Bulletin des annonces légales obligatoires (BALO) le
mercredi 29 mars 2017 et sera consultable sur les sites internet de la société
(www.groupe-bel.com) et du BALO (www.journal-officiel.gouv.fr). Cet avis contiendra l'ordre du jour, les
projets de résolutions et les modalités de participation et de vote à cette
assemblée.



 



A compter de la
convocation de l'assemblée et jusqu'au cinquième jour inclusivement avant la
réunion, les informations visées aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de
commerce seront envoyées aux actionnaires nominatifs et aux actionnaires au
porteur fournissant une attestation d'inscription en compte qui en font la
demande dans les délais prévus par la loi.



 



Les documents
préparatoires à l'assemblée énoncés par l'article R. 225-73-1 du Code de
commerce seront mis en ligne sur le site internet de la société
(www.groupe-bel.com) au plus tard le vingt et unième jour
précédant l'assemblée.



 



Il est précisé que les
documents visés aux articles L. 225-115 et R.225-83 du code de commerce sont
mis à disposition au siège social à compter de la convocation conformément à la
réglementation applicable et que tout actionnaire peut en prendre connaissance.



 











Copyright GlobeNewswire




Les annexes de ce communiqué sont disponibles à partir de ce lien :


http://hugin.info/156332/R/2089167/788697.pdf




Information réglementaire


Ce communiqué de presse est diffusé par Nasdaq Corporate Solutions. L'émetteur est seul responsable du contenu de ce communiqué.








 
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