Cellectis SA et Regeneron Pharmaceuticals, Inc viennent de signer un accord sur des brevets de Cellectis « couvrant certaines utilisations de la recombinaison homologue pour la génération de nouveaux produits thérapeutiques y compris le développement d’anticorps monoclonaux humains », annonce un communiqué de presse du groupe coté sur Alternext.
Cet accord vient résoudre un différend qui opposait les deux sociétés sur l’interprétation d’un accord de licence préexistant et datant de décembre 2003. Par cet accord, Regeneron avait obtenu certains droits sur des brevets contrôlant un procédé de remplacement ciblé de séquence génomique par recombinaison homologue.
Selon les termes du nouvel accord, Regeneron versera 12 450 000 dollars à Cellectis ainsi que des redevances, « à un taux de quelques pourcents » précise le communiqué, sur les revenus que Regeneron percevra des futures licences ou ventes de produits et services VelociGene® ou VelocImmune®. En revanche, aucune redevance ne sera due sur les accords de licence que Regeneron a contractés sur sa plateforme VelocImmune® avec AstraZeneca UK Limited et Astellas Pharma Inc., ou sur l’accord de collaboration que Regeneron a contracté avec Sanofi-Aventis en novembre 2007. En outre, du fait d’autres termes de la licence, aucune redevance ne sera due sur les ventes commerciales d’anticorps issus de la technologie VelocImmune® de Regeneron.
En outre, les deux sociétés se sont mises d’accord sur le fait que Regeneron investira au capital de Cellectis. Regeneron souscrira 368 301 actions ordinaires de Cellectis, d’une valeur nominale de 0,05 euro, à un prix de 8,63 euro par action, pour un total de 3 178 437,63 euros prime d’émission incluse. La souscription de ces actions est subordonnée à l’accord préalable du Conseil d’Administration de Cellectis et d’une Assemblée Générale Extraordinaire qui devra se tenir avant le 30 octobre 2008.
