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Article du 21/08/2009

Inspiré par les Américains, Ottawa enquête sur l'argent passé en Suisse

Le fisc canadien, encouragé par les succès américains en la matière, cherche à identifier des fonds cachés en Suisse et compte obtenir des renseignements auprès de la banque UBS, a indiqué vendredi le ministre fédéral des Impôts, Jean-Pierre Blackburn.

"Ce qui est arrivé aux Etats-Unis nous donne à penser qu'il pourrait y avoir un assez grand nombre de Canadiens qui ont caché leur argent à l'étranger et ne l'ont pas déclaré", a dit M. Blackburn à l'AFP.

"Nous aurons une rencontre début septembre avec des représentants d'UBS" pour les interroger sur d'éventuels cas d'évasion fiscale impliquant des Canadiens, a-t-il poursuivi. Et si UBS refuse de collaborer, "nous irons en justice pour obtenir ces informations".

L'annonce de ces entretiens de l'Agence du revenu du Canada avec UBS suit de près la conclusion mercredi dernier d'un accord aux termes duquel la banque suisse doit révéler au fisc américain 4.450 identités de ses clients américains qui auraient escroqué le fisc.

"Nous ne savons pas combien de personnes ont recours aux paradis fiscaux (...) et ne déclarent pas leur revenu imposable", a reconnu le ministre, tout en notant que depuis que l'affaire UBS est médiatisée, ses services ont été contactés par au moins sept Canadiens venus déclarer des revenus auparavant inconnus.

Par ailleurs, les responsables du fisc canadien demanderont à leurs homologues américains de leur communiquer les noms de Canadiens éventuellement cités dans leur enquête, a encore dit le ministre.

"Nous avons quelques questions à propos d'un dossier individuel précis, sur le montant des fonds que cette personne a sur ses comptes à l'étranger", a révélé M. Blackburn, tout en soulignant que les recherches du fisc ne se limitaient pas, bien entendu, à un seul contribuable.



 
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